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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE
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DOMAINE DE ROMAGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROMAGNAC
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3416128
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/03/2016
DOMAINE DE ROMAGNAC de SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DE ROMAGNAC

Déposée le 14 mars 2006 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE ROMAGNAC »

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROMAGNAC est expirée depuis le 14 mars 2016.

SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS D'ANGÉLYS , SOL'ANGÉLYS , LA DAVALADE , TERRA ANGELLI


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE - ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France


LES VIGNERONS DE TAVEL - ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine ou vins de pays.